Accueil > Navigation bas > Mentions légales

     

Mentions légales

Editeur

Site officiel de la communauté d’agglomération Melun Val de Seine
297, rue Rousseau Vaudran
77190 Dammarie-lès-Lys
Tél : 01 64 79 25 25
Directeur de la publication : Bernard Gasnos
Rédacteur en chef : Isabelle Lobera
Mises à jour du site : service communication – Marie Pilette  marie.pilette@camvs.com
Photos : service communication sauf mention contraire

Création, conception et développement

Artifica (www.artifica.fr )

Maintenance et hébergement

Artifica (www.artifica.fr)

Droit d’auteur

Le site www.melunvaldeseine.fr constitue une œuvre dont la communauté d’agglomération Melun Val de Seine est l'auteur, protégée par la législation en vigueur (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle)
Les textes, photographies… insérés sur le site sont la propriété de la communauté d’agglomération Melun Val de Seine ou de tiers ayant autorisé la communauté d’agglomération Melun Val de Seine à les utiliser.
Toute reproduction intégrale ou partielle du site est interdite sauf accord préalable exprès du directeur de la publication.
La communauté d’agglomération se réserve le droit de refuser l’utilisation de son logo par un tiers, sans son accord exprès.
Toute reproduction autorisée (dans un but personnel, associatif ou professionnel) implique l’indication de la source, site internet de la communauté d’agglomération Melun Val de Seine, accompagnée de l'adresse du site Internet.
Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Les pages du site ne doivent pas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site.

Responsabilité

La communauté d’agglomération Melun Val de Seine décline toute responsabilité quant à l'usage qui peut être fait des informations diffusées sur son site.
Le contenu du site peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions. La communauté d’agglomération ne peut, en aucun cas, être tenue responsable des dommages pouvant en résulter et de l'utilisation et de l'interprétation de l'information contenue dans le site.
De manière générale, la communauté d’agglomération Melun Val de Seine décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu, notamment pendant la consultation du présent site.

Informatique et libertés

Conformément à l'article 34 de la loi " Informatique et Libertés " N°78-17 du 6 janvier 1978, les personnes dont le nom est cité dans le site peuvent rectifier, modifier ou supprimer les données les concernant, en s’adressant à :
Communauté d’agglomération Melun Val de Seine
297, rue Rousseau Vaudran
77190 Dammarie-lès-Lys
Tél : 01 64 79 25 25
Fax : 01 64 79 25 20
Mail : marie.pilette@camvs.com

Messagerie

Les adresses personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Elles ne servent qu'à la transmission des éléments d'informations demandés.
Les informations ou les messages échangés par l’intermédiaire de la messagerie n’ont pas valeur de décision.

Liens internet

Les liens vers d'autres sites internet ne sont proposés qu'à titre informatif. Leur contenu et leur accessibilité ne sont pas garantis par la communauté d’agglomération.
La communauté d’agglomération dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites internet vers son propre site. Cela n’implique en aucune façon qu’elle cautionne ces sites ou qu’elle approuve leur contenu.
La communauté d’agglomération se réserve, toutefois, le droit de demander la suppression d'un lien sur des sites diffusant notamment des informations à caractère raciste ou pornographique ou qui pourraient porter atteinte à l'image de la communauté d’agglomération..
La création d'un lien doit ouvrir une nouvelle fenêtre et ne pas être imbriquée à l'intérieur d'une autre page (Frame).

Question – Remarque

Pour toute suggestion, réaction ou anomalie technique constatée sur le site, adressez un mail à : marie.pilette@camvs.com 

 

Haut de page