Accueil > Melun Val de Seine > Organisation et activité > Les élus > Les commissions et comités

     

Les commissions et comités

Les commissions composées d'élus sont chargées d'étudier les dossiers qui relèvent de leur champ de compétence et de faire des propositions au bureau qui les examine avant leur passage en conseil communautaire.

Six commissions :

  • Commission Ressources ;
  • Commission Consultative d'Accessibilité ;
  • Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) ;
  • Groupe de Travail Permanent (GTP) ;
  • Commission d'appel d'offres ;
  • Commission consultative des services publics locaux.


Quatre comités consultatifs :

  • Développement économique et Aménagement du territoire ;
  • Solidarités ;
  • Ecologie et Développement durable ;
  • Education, Culture et Sports.

Haut de page


Actualités